mouvance dans le Littré

Terme de jurisprudence féodale. Dépendance d'un fief à l'égard d'un autre.

• Un marchand, possesseur d'un ancien fief, reçoit foi et hommage d'un pair de France qui aura acheté un arrière-fief dans sa mouvance Voltaire, Mœurs, 38
• Les publicistes allemands prétendent encore que le Dauphiné doit être une mouvance de l'Empire Voltaire, ib. 75

• Mouvance passive, mouvance d'après laquelle un fief relevait d'un autre fief supérieur.

• Mouvance active, celle d'après laquelle un fief en avait d'autres qui relevaient de lui.

• Mouvance noble ou féodale, celle dans laquelle le possesseur du fief devait foi et hommage ou du moins fidélité au possesseur du fief dominant.

• Mouvance roturière, celle dans laquelle le fief servant n'était tenu qu'à certaines redevances.

• Par extension.

  • La soumission de la Grèce à l'empire romain, même sous les empereurs, fut plutôt une mouvance qui assurait la tranquillité publique, qu'un assujétissement à charge aux particuliers et préjudiciable à la société Rollin, Hist. anc. Œuv. t. IX, p. 432, dans POUGENS