Mots qui vont avec clause

210 collocations· nom· synonymes· rimes· champ lexical· étymologie· traductions· Littré

Adjectifs pour clause 12

discutée
supplémentaire
abusive
écrite
refusée
reprise
générale
reconnue
respectée
supprimée
statutaire
libératoire

Ce qu'on fait de clause 6

Ce que fait clause 2

figurer
désavantager

Expressions avec clause 190

clause pénale
clause léonine
clause de style
clause commissoire
clause résolutoire
clause de préemption
clause compromissoire
clause de non-concurrence
clause de forfait
clause restrictive
clause rédhibitoire
clause d'exclusivité
clause d'intéressement
clause d'agrément
clause juridique
clause-or
clause de la nation la plus favorisée
clause de retour
clause d'ignorance
clause de cession
clause d'antériorité
clause de renonciation
clause de tacite reconduction
clause arbitrale
clause de caducité
clause de garantie de résultat
clause d'arbitrage
clause de substitution
clause de non concurrence
clause du bail
clause de revoyure
clause de sécurité
clause non abusive
clause non commissoire
clause de non responsabilité
clause suivant le bien-fonds
clause de Horn
clause illicite
clause litigieuse
clause d?ignorance

Les 150 autres

clause dérogatoire
clause d'indexation
dénoncer une clause
clause de dérogation
clause d'échelle mobile
clause d'opt-out
clause de rattrapage
clause de réméré
clause restrictif
clause particulière
clause de conscience
clause dite « de butoir »
clause d'exemption
ignorance (clause d')
clause de non-dénigrement
suspicion de clause abusive
clause de nantissement négative
clause de prolongation de délai de remboursement d'impôt
clause d'avarie
clause de dédit
clause de vétusté
clause bénéficiaire
clause de déchéance
clause échappatoire
clause de sauvegarde
clause d'habilitation
clause de juridiction
clause de résiliation
clause de participation
clause lockéenne
clause de suprématie
clause nonobstant
deuxième clause de l'article VI de la Constitution américaine
clause d'indexation sur les bénéfices futurs
clause d'attestation
clause de compétence générale
clause d'extinction
clause d'imprévisibilité
clause de non-imitation
absence de clause de formation
clause d'exclusion
clause de révision
clause additionnelle
clause de compétence
clause de négligence
clause d'ambivalence
clause de garantie d'actif
clause de non-responsabilit
clause de variation des prix
absence de clause de paternité
absence de clause de licenciement
absence de clause de lieu de travail
clause de pénalité
clause indispensable
absence de clause de durée
absence de clause de rupture anticipée
clause de réserve de propriété étendue
clause de prolongation de délai de remboursement de prime
clause sociale
clause des contrats
clause contractuelle
clause générale de compétence
clause tacite de reconduction
absence de clause de non-sollicitation
clause conjonctive
clause disjonctive
absence de clause de préavis
absence de clause de responsabilité
absence de clause de non-concurrence
clause financière
clause de confidentialité
clause de variation du prix
absence de clause de maladie
absence de clause de faute grave
clause de remboursement anticipé
absence de clause de force majeure
absence de clause de renouvellement
absence de clause de confidentialité
clause de prolongation de garantie commerciale
clause Molière
clause de prolongation
clause d'égalité de traitement
clause attributive de compétence
clause de réserve de propriété simple
absence de clause de propriété intellectuelle
clause de prolongation de délai de remboursement de dommages et intérêts
clause d'earn-out
clause suspensive
clause tous risques
clause d'exonération
sauf clause contraire
clause de rémunération
clause de non-régression
clause de non-divulgation
absence de clause de congés
clause d'ajustement de prix
clause de départ volontaire
absence de clause de mobilité
clause abusive
clause indemnitaire
absence de clause de mission
clause du contrat de travail
absence de clause de retraite
absence de clause de démission
absence de clause de maternité
absence de clause de résiliation
absence de clause de faute lourde
absence de clause de rémunération
clause de garantie de satisfaction
clause de garantie de la jouissance paisible
clause de garantie de conformité aux spécifications
clause de réserve de propriété avec clause de résiliation
clause de réserve de propriété avec clause de résiliation et de restitution
clause FETCH
absence de clause
clause d'engagement
annulation de clause
clause de modulation
dénomination de clause
clause de fin anticipée
clause de non-prolongation
annulation de clause pénale
clause de non-indemnisation
clause d'indemnité de départ
clause de garantie prolongée
clause de révision salariale
clause de gestion des litiges
clause de remplacement gratuit
clause de révision des horaires
clause de garantie contractuelle
clause de réserve de performance
renonciation à une clause pénale
clause de sécurité des informations
clause de non-résiliation unilatérale
clause de solidarité des colocataires
clause de confidentialité post-cession
annulation de clause de non-concurrence
clause de révision des avantages sociaux
clause de conformité aux lois et règlements
clause de résolution amiable des différends
renonciation à une clause de non-exclusivité
clause de garantie de la liberté de jouissance
clause de résiliation de prestation de service
renonciation à une clause de non-respect des lois
clause de non-responsabilité pour les pertes de clientèle
clause de non-responsabilité pour les virus informatiques
clause de renonciation à la faculté de révision triennale
clause de garantie de la non-violation des droits de tiers
clause de non-responsabilité pour les pertes de rentabilité
clause de garantie de non-existence de contentieux commercial

Le mot clause d'après le Littré

s. f. Terme de droit. Disposition particulière qui fait partie d'un traité, d'une loi, d'un contrat ou de tout autre acte public ou particulier. Clause expresse. Clause tacite. Lire l'article

D'après JeuxDeMots (LIRMM, CC0) · les mots soulignés viennent des deux sources