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patenté dans le Littré

3 articles· 8 citations· rimes· synonymes· étymologie· prononciation

1patenté, ée part. passé (pa-tan-té, tée)

  1. Qui a une patente. Marchand patenté.

    • Substantivement. C'est un patenté.

2patente s. f. (pa-tan-t')

  1. 1Patente ou, au pluriel, patentes, lettres, commission, diplôme, accordés par le souverain, par des corps, par des universités, etc.

    • On a envoyé à M. de Savoie les patentes de généralissime Bossuet, Lett. quiét. 69
    • Le maréchal de Noailles pourrait emporter des patentes de général de son armée pour M. de Vendôme Saint-Simon, 29, 77
    • Le cardinal [Richelieu] n'eut les patentes de premier ministre qu'en 1629 Voltaire, Mœurs, 176
    • Un mortier particulier, pour l'emploi duquel il avait obtenu une patente VICAT, Instit. Mém. acad. scienc. t. III, p. CL.

    • Fig.

      • La lettre dont V. M. m'honore m'a donné des patentes de prophète Voltaire, Lett. à Cather. 6
      • Avec ce brillant diplôme de chevalier on me donna mon humble patente de pèlerin Chateaubriand, Itin. part. 5e.

    • Patente nationale, nom qu'on donnait dans la constitution de 1791 aux brevets d'invention.

  2. 2Certificat de santé délivré dans les ports aux vaisseaux qui partent.

    • Patente nette, attestation légale qui constate qu'un bâtiment est sorti d'un pays où ne règne pas actuellement une maladie contagieuse.

    • Patente brute, celle qui atteste qu'il est parti d'un pays infecté.

  3. 3Pièce déclarant la qualité ou la nature de marchandises.

    • Le droit à percevoir sur les marchandises transportées sur le canal de Luçon s'appliquera au tonnage réel desdites marchandises, et non au tonnage accusé par la patente de jauge E. GRANGEZ, Voies navigables de France, p. 347

  4. 4Contribution annuelle que paye toute personne qui fait un commerce, qui exerce une industrie imposable. Les médecins sont soumis à la patente. L'impôt de la patente.

    • Quittance de cette contribution. Prendre, payer une patente.

  5. 5Patente du Languedoc, droit que le fermier des cinq grosses fermes levait en Languedoc, sur les marchandises qui sortaient, par terre ou par eau, du Languedoc.

  6. 6Essieu à patente, essieu dont la fusée tourne dans une boîte de disposition particulière, qui a pour effet de diminuer considérablement le frottement (ainsi dit probablement parce que celui qui l'inventa prit une patente).

    • Elliptiquement, une patente, un essieu ainsi disposé. Graisser les patentes.

  7. 7Voiture demi-patente, voiture qui n'a qu'à moitié l'essieu à patente.

    • À vendre une voiture à quatre roues, quatre places, de fabrique anglaise, demi-patente Avranchin du 4 juin 1876

Étymologie

Patent. Dans patente brute, brute est l'ital. brutto, laid ; on disait aussi que la mer était brute (voy. BRUT), pour exprimer qu'elle était infestée de corsaires.

3patent, ente adj. (pa-tan, tan-t')

  1. 1Évident, manifeste. Un fait patent.

  2. 2Autrefois, acquit patent, brevet du roi scellé du grand sceau, portant gratification d'une somme d'argent et servant d'acquit et de décharge à celui à qui il s'adressait.

    • Ancien terme de chancellerie. Lettres patentes, voy. LETTRE, n° 16.

    • Lettres patentes, se dit encore aujourd'hui de certains actes de l'autorité souveraine.

Étymologie

Lat. patentem, de patere, être ouvert ; mot en rapport avec πετάννυμι, étendre.

Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, 1872-1877 · cliquer un vers pour le scander