Mots qui vont avec applicable

Expressions avec applicable 20

• condition particulière applicable
• applicable en l'espèce
• être immédiatement applicable
• être applicable, pouvoir être exercé, pouvoir être imposé, reconnu
• document applicable
• droit applicable
• loi applicable
• tarif applicable
• conformément à la règlementation applicable
• applicable sur
• applicable en vertu de la loi
• intérêt applicable aux bons du Trésor américain
• être applicable
• détermination du droit applicable
• procédure non applicable à l'expertise psychologique des parents et de l'enfant
• peine de mort a été applicable dans le Maryland
• potentiellement applicable
• droit applicable au mariage
• juridiction applicable
• bail de logement à loyer applicable

Le mot applicable d'après le Littré

adj. Qui doit ou qui peut être appliqué. Cet édit est applicable ici. Argent applicable à cette dépense. Le vers du poëte est applicable à bien des personnes. Lire l'article