Mots qui vont avec dérogation

Adjectifs pour dérogation 1

• spéciale

Expressions avec dérogation 18

• dérogation fiscale
• demande de dérogation
• dérogation aux lois
• disposition de dérogation
• dérogation en date de valeur
• clause de dérogation
• dérogation à l'obligation d'enregistrement
• dérogation avant production
• dérogation provisoire
• dérogation temporaire
• dérogation temporaire des exigences
• dérogation temporaire des procédures
• dérogation temporaire des règlements
• dérogation temporaire des obligations
• dérogation temporaire des règles de conduite
• dérogation temporaire des règles de procédure
• dérogation aux stipulations
• autorisation de dérogation ponctuelle

Le mot dérogation d'après le Littré

s. f. Action de déroger aux dispositions d'une loi, d'un acte. Dérogation expresse. Dérogation à nos droits, à l'usage. Lire l'article