brevetabilité dans le Littré

Qualité de ce qui peut recevoir un brevet.

• M. B.... l'a frappé [un jugement] d'appel incident, en ce qu'il aurait reconnu à tort la brevetabilité et la contrefaçon Gaz. des Trib. 4 et 5 juill. 1870
• Attendu, sur le moyen subsidiaire de la non-brevetabilité de l'invention de T..., et sur la nullité du brevet, par suite d'une description insuffisante ib. 31 janv. 1875, p. 102, 4e col.