censuel, elle adj. (san-su-èl, è-l')
-
Terme de jurisprudence féodale. Qui a rapport au cens. La tenure féodale et la tenure censuelle.
Ce capitulaire où Charles le Chauve parle des terres censuelles dont le cens avait appartenu au roi
Montesquieu, Esp. XXX, 15
Étymologie
Censualis, de census, cens ; provenç. cessal ; espagn. censal ; portug. censual ; ital. censuale.