scellé dans le Littré

1Marqué d'un sceau. Diplôme scellé en cire rouge.

• Fig.

  • Arsinoé ne se fiait guère à toutes ces promesses, quoique prononcées à la vue des autels, et scellées du sceau redoutable de la religion Rollin, Hist. anc. Œuvr. t. VII, p. 342, dans POUGENS

2Fig. Qui est mis comme sous un sceau.

• J'ai l'œil scellé d'un sceau de fer Régnier, Stances relig.
• Les jugements de Dieu leur sont confiés, mais comme un livre scellé Pascal, Juifs, 10, éd. FAUGÈRE.
• Cyprien, renouvelé par la grâce, voit ses doutes se dissiper ; ce qui était auparavant scellé pour lui, s'ouvrir devant lui Bossuet, 1er sermon, Dim. de la Passion, 1

1Terme de procédure et de police. Sceau apposé à des serrures, à un cabinet, etc. par autorité de justice pour empêcher de les ouvrir. Apposer les scellés. Gardien des scellés. Les papiers sont sous le scellé. Briser le scellé, les scellés.

• Le roi avait laissé la Vrillière à Marly pour mettre le scellé partout Saint-Simon, 85, 105
• Si tous les héritiers sont présents et majeurs, l'apposition des scellés sur les effets de la succession n'est pas nécessaire Code Nap. art. 819
• Si tous les héritiers ne sont pas présents, s'il y a parmi eux des mineurs ou interdits, le scellé doit être apposé dans le plus bref délai ib.

• Bris de scellé, délit que l'on commet en brisant un scellé.

2Acte scellé.

• Il ajoutait en envoyant son scellé, qu'il était plus engagé par la reconnaissance qu'il lui devait que par le scellé même Duclos, Œuvr. t. II, p. 328