EIA en français
évaluation environnementale environnement
Aussi : évaluation d'incidences sur l'environnement, EIE
Avis émis sur l'étude d'impact sur l'environnement, afin d'en vérifier la qualité et d'apprécier comment les incidences négatives sur l'environnement sont effectivement annulées, réduites ou compensées.
En anglais : environmental impact assessment (EIA).
Voir aussi : étude d'impact sur l'environnement, évaluation environnementale, internalisation environnementale, mesure compensatoire
Journal officiel du 4 février 2010
évaluation environnementale environnement
Aussi : évaluation d'incidences sur l'environnement, EIE
Mise en œuvre des méthodes et des procédures permettant d'estimer les conséquences sur l'environnement d'une politique, d'un programme ou d'un plan, d'un projet ou d'une réalisation ; par extension, le rapport qui en rend compte.
En anglais : environmental impact assessment (EIA).
Voir aussi : évaluation environnementale, internalisation environnementale, mesure compensatoire
Journal officiel du 4 février 2010
étude d'impact sur l'environnement environnement
Abréviations : EIE, étude d'impact· Aussi : étude d'incidences sur l'environnement, EIE, étude d'incidences
Étude préalable à la mise en œuvre de programmes ou de plans et à la réalisation d'équipements, qui permet d'estimer leurs effets probables sur l'environnement.
1. L'étude d'impact sur l'environnement relève de la responsabilité du maître d'ouvrage.
2. L'étude d'impact sur l'environnement permet notamment de justifier le parti retenu et de préciser les mesures envisagées tendant à supprimer, réduire ou compenser les dommages éventuels liés à un projet.
3. L'étude d'impact sur l'environnement est nécessaire à l'évaluation environnementale.
En anglais : environmental impact assessment (EIA).
Voir aussi : effet de barrière des éoliennes, évaluation environnementale, métier vert
Journal officiel du 4 février 2010
D'après FranceTerme, la base des termes publiés au Journal officiel par la Commission d'enrichissement de la langue française (ministère de la Culture, licence ouverte). Ces termes s'imposent aux administrations de l'État ; pour les autres, ils sont une recommandation.